Les Conseils municipaux
Conseil du 8 avril 2025 à 20h15
A l'ordre du Jour :
- Adoption des 5 budgets primitifs 2025 (Budget principal, Locaux commerciaux, Lotissements, Logements Palulos, Budget Photovoltaïque)
- Modification de la délibération des tarifs des campings et aires de camping-cars
- Suite à l’annulation de la délibération 2025004, choix de la banque pour l’obtention d’un emprunt d’un montant de 60 000€ pour le financement de travaux de rénovation énergétique des locaux commerciaux appartenant à la commune
- Vote des taux de la taxe foncière pour 2025
- Demande de subvention au titre des amendes de police concernant le projet de sécurisation et la création d’un cheminement doux (piéton) sur la route de Figeac dans le bourg de Vers
- Etude de la proposition de document-cadre pour le département du Lot relatif aux projets d’installations photovoltaïques au sol
- Délibération de refonte du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- Création d’un poste saisonnier pour la gestion du camping
- Encaissement de chèque
- Questions diverses
Conseil du 4 mars 2025 à 20h15
A l'ordre du Jour :
- Suppression de la délibération n°2025004 : emprunt bancaire rénovation énergétique des bâtiments communaux
- Vote des comptes financiers uniques (CFU) 2024 par budget :
Budget principal
Locaux commerciaux
Lotissements
Logements Palulos
Budget Photovoltaïque
- Vote des Affectations des comptes de résultats
- Vote du taux de la taxe foncière pour 2025
- Renouvellement de la convention de la B'Arquette pour 2025
- Motion carte scolaire 2025
- Questions diverses
Conseil du 4 février 2025 à 20h15 : voir le compte rendu
A l'ordre du Jour :
- Création d'un poste permanent de rédacteur territorial suite à la nomination réglementaire de la secrétaire générale de mairie
- Révision de la délibération de participation financière à la protection sociale complémentaire sur le risque prévoyance des agents de la collectivité
- Mandatement d'un huissier de justice dans le cadre d'une procédure d'expulsion
- Choix de la banque pour l'obtention d'un emprunt d'un montant de 60 000€ pour le financement de travaux de rénovation énergétique des locaux commerciaux appartenant à la commune
- Création d'une agence postale communale à St Géry et renouvellement de la convention de l'agence postale de Vers pour une durée de 9 ans, à compter de la mise en place de l'agence de St Géry
- Avis de la collectivité sur les demandes d'adhésion au SIFA des communes de Beauregard, Saint Martin-Labouval et Saint-Projet
- Questions diverses
Conseil du 3 décembre 2024 à 20h15
A l'ordre du Jour :
- Création d’un poste permanent d’adjoint technique principal 2ème classe nécessaire à l’intégration direct d’un agent communal
- Décision modificative n°3 sur le budget principal
- Communication du Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité de Service public d’assainissement collectif (RPQS)
- Communication du Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité de Service public d’assainissement non collectif (RPQS)
- Mise en place d’un arrêté du maire portant réglementation de la circulation sur la commune
- Signature d’une convention de prêt de matériel
- FDEL : projet éclairage public / opération 41998EP. Aménagement de la salle polyvalente
- Questions diverses
Conseil du 17 octobre 2024 à 20h15 : fiche de décisions
A l'ordre du jour :
-Choix de la banque pour l'obtention d'un emprunt d'un montant de 350 000€ pour le financement du reste à charge de la salle des fêtes
• Délibération concernant les admissions en non-valeurs
• Provision du budget annexe lotissement pour 2024
• FDEL : remplacement du luminaire LED défectueux
• Signature d'une convention de mise à disposition de locaux entre le Département et la Commune pour l'accueil des consultations du service PMI au sein du Pôle Santé
• Remboursement de facture concernant l'hébergement du site internet de la commune
• Questions diverses
Conseil du 29 août 2024 à 20h15 : Voir le compte rendu
A l'ordre du jour :
- Marché Public Salle des Fêtes: rapport de l'analyse des offres suite à consultation et sélection des entreprises
- Révision du prix des repas de cantine pour l'année 2024-2025
- Augmentation de la participation aux frais de cantine des écoles pour les enfants de la commune
- Appel à projet pour les corbeilles de tri CITEO
- Inscription au Plan Départemental des itinéraires de promenades et de randonnées des chemins ruraux traversant le territoire de la commune
- Encaissement de chèque
- Questions diverses
Conseil du 28 mai 2024 à 20h15 :
A l'ordre du jour :
- Modification de la délibération du plan de financement de la recomposition de la salle des fêtes
- Délibération adhésion au service de Santé Prévention du Centre de Gestion du Lot,
- Délibération adhésion au marché groupé de fourniture d'électricité et de gaz naturel. Période de fourniture débutant au 1er février 2026,
- Renouvellement de l'adhésion au CAUE
- Délibération encadrant les formations effectuées dans le cadre du Compte Personnel de Formation (CPF)
- DM budgétaire afin de pouvoir effectuer le remboursement d'une caution de réservation au lotissement le Bergougnoux - DM budgétaire convention de partenariat avec les bibliothèques de Vers et Saint Géry
- Questions diverses
Conseil du 2 avril 2024 à 20h15 :
A l'ordre du jour :
- Vote des 5 budgets 2024 : principal, bâtiment, locaux commerciaux, logements Pallulos et panneaux photovoltaiques
- Délibération sur la création d'une régie de recettes pour l'encaissement de celles-ci suite à la mise en place d'un logiciel de gestion du camping (réservation, encaissement)
- Questions diverses
Conseil du 7 mars 2024 à 20h15 :
A l'ordre du jour :
- Vote des Comptes Administratifs et des Comptes de gestion 2023.
- Vote des Taxes Foncières 2024
- Renouvellement de la convention de la B'arquette pour 2024
- Création d'une infrastructure borne électrique de recharge (IRVE) à St Géry
- Délibération modificative restitution de caution d'un montant de 450€ au lieu de 400€
- Délibération ouverture de crédits budgétaires d'investissement par anticipation Programme Salle des Fêtes
- Délibération de clôture de l'enquête publique concernant le découpage parcellaire de l'immeuble cadastré 331D119 et de ses abords
- Restitution de la caution de réservation d'un lot au lotissement le Bergougnoux
- Actualisation des tarifs des campings pour 2024
- Questions diverses